Marque enregistrée - Marque en non vigueur

« AQUA-IODE »
Monsieur Pascal LEBRETON

Numéro de dépôt :
3238780
Date de dépôt :
29/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/07/2013
« AQUA-IODE » de Pascal LEBRETON

Présentation de la marque « AQUA-IODE »

Déposée le 29 juillet 2003 par monsieur Pascal LEBRETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « « AQUA-IODE » » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est monsieur Pascal LEBRETON domicilié(e) 36, rue Radisson demeurant à TARARE (69170) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Jean-Paul VEZZOLA AVOCAT AU BARREAU DE LYON domicilié(e) Demeurant à ECULLY (69130) - " ESPACE EUROPEEN " 3 D, allée Claude Debussy - France.

La marque « AQUA-IODE » a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque « AQUA-IODE » est expirée depuis le 29 juillet 2013.

Pascal LEBRETON a également déposé les autres marques suivantes : « CUPRISEL » , « OCTAVET » , « OROSEL »


Monsieur Pascal LEBRETON - 36, rue Radisson demeurant à TARARE (69170) - France


Me Jean-Paul VEZZOLA AVOCAT AU BARREAU DE LYON - Demeurant à ECULLY (69130) - " ESPACE EUROPEEN " 3 D, allée Claude Debussy - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Aliments pour animaux. Transmission de données scientifiques par réseau Internet. Services vétérinaires. Services scientifiques, recherches biologiques recherches de nouveaux produits et développement dans le domaines de la nutrition, de l'alimentation, de la diététique animale, de la phytodiététique et de l'hygiène.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.